Précis Dalloz Droit Des Obligations 2017
Droit des assurances - Précis - 12/2017 - 14e édition | Editions Dalloz La boutique ne fonctionnera pas correctement dans le cas où les cookies sont désactivés. Basculer la navigation 12/2017 - 14 e édition Auteur(s): Yvonne Lambert-Faivre; Laurent Leveneur Livraison possible sous 4h Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions européennes, législatives et jurisprudentielles. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire référencée en notes ou en annexes: bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques. Précis dalloz droit des obligations 2017 free. Ouvrage de référence en la matière depuis sa première édition, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants. À jour notamment du décret du 20 août 2015 relatif aux comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence et de l'ordonnance du 2 avril 2015 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II).
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L'art de faire des révolutions qui passent inaperçues, encore un trait du génie romain: l'Empire, par d'insensibles étapes, conduit à un État très moderne, avec sa bureaucratie, sa centralisation, son monopole du droit entre les mains du pouvoir. Près de 75 documents originaux, Historiens et philosophes, poètes et juristes, moralistes et pamphlétaires invitent ainsi à entendre leur message en compagnie de quelques autres vestiges, inscriptions, lois ou fragments de l'éloquence judiciaire. Fiche technique EAN 9782247170272 Poids 590 Date de parution 23 août 2017 Marque de l'ouvrage DALLOZ Façonnage BROCHE Nom de série Droit public Nom de la collection Précis Thématiques Histoire du droit public, Science politique Largeur 145 Hauteur 210 Nombre de pages 624 Institutions politiques et sociales de l'Antiquité Version papier
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Précis - Apprendre - Ouvrages universitaires. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties: La première partie traite de l'entreprise individuelle.
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Ouvrages provenant de cette collection: Affiner votre recherche Prix 20, 00 € - 24, 99 € (1) 30, 00 € - 34, 99 € (3) 35, 00 € - 39, 99 € (10) 40, 00 € - 44, 99 € (25) 45, 00 € - 49, 99 € (21) 50, 00 € - 54, 99 € (5) 55, 00 € - 59, 99 € (2) 60, 00 € et au-dessus (3) Disponibilité Disponible (66) Non disponible (4) A paraître (15) Format Papier (85) Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos (85) Parution 2022 (22) 2021 (16) 2020 (11) 2019 (10) 2018 (5) 2017 (5) 2016 (4) 2015 (1) 2014 (2) 2013 (2) 2012 (2) 2010 (1) © Copyright LGDJ 2005-2022 Loading...
Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions européennes, législatives et jurisprudentielles.
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La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants…). Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Précis dalloz droit des obligations 2017 tv. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingtième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.
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