Moto Pour 10 Ans
by holicrabe · October 22, 2017 >>> Voici la sélection de moto cross enfant pour vous <<<< Moto pour enfant 10 ans Source google image: 700/br4023noir/rw/ You may also like...
Moto À Essence Pour 10 Ans
Vous avez acheté une moto d'occasion de plus de 10 ans? Vous voulez mettre à jour le certificat d'immatriculation de votre ancienne moto? Prix de la carte grise d'une moto de plus de 10 ans. Découvrez dans cet article le prix de la carte grise d'une moto de plus de 10 ans et comment procéder à son paiement. 1 - Comment calculer le tarif de la carte grise de la moto: l'addition des différentes taxes Les taxes à payer pour le Certificat d'Immatriculation (CI) d'une moto Le motard demandant une immatriculation à son nom de son deux-roues de plus de 10 ans va régler les sommes suivantes: la redevance d'acheminement destinée à couvrir les frais postaux (2, 76 €), la taxe de gestion (11 €), la taxe régionale. À savoir: le détail des taxes figure sur le CI aux rubriques Y, Y1 pour la taxe encaissée par la région, Y4 pour les frais fixes de gestion et Y5 pour le prix de l'acheminement. Les démarches exonérées de la taxe régionale De nombreuses opérations sont exonérées de la taxe régionale: les changements d'adresse, les modifications des caractéristiques essentielles, comme le bridage d'une grosse cylindrée de plus de 10 ans, les changements d'état civil, l'édition d'un duplicata d'une carte grise illisible, volée ou introuvable, le passage de le carte de l'engin de plus de 10 ans en carte grise véhicule de collection.
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