Maison 50000 Euros Nord - Maisons À Nord - Mitula Immobilier: Modèle De Contrat – Droit.Co
Retour Terrain + Maison Manche Saint-Lô (50000) Vous souhaitez voir plus de photos ou en savoir plus sur ce bien? Proposé par MAISONS FRANCE CONFORT 5ch 7p 150m² Terrain 1 251m² Immense maison à acheter à Saint-Lô (50) À la campagne, vente d'une maison à construire aux dimensions immenses de type T7 dans la ville de Saint-Lô. Le modèle présenté est Lumina 150 R+1 GI. Il s'agit d'une maison de signature très contemporaine à toit à 2 pans. L'espace intérieur comporte un espace cuisine, une salle d'eau et 5 chambres. Le petit plus, la présence de la salle de bains numéro 2 offre un confort supplémentaire. Pour tirer pleinement avantage de toutes ces chambres, l'une d'elles peut être utilisée comme bibliothèque. Sa superficie intérieure développe autour de 150 m2. Pour parfaire votre bronzage, vous disposerez d'un jardin. Cette maison sur plan bénéficie d'une exposition côté sud ouest, ce qui est un plus pour la consommation de chauffage. Achat maison 50000 au. Elle vous fait bénéficier d'un garage. Dans certains cas, comme l'achat d'un logement neuf ou ancien, et en fonction des travaux à réaliser, il est possible que l'achat de ce logement puisse faire l'objet d'un prêt immobilier à taux zéro.
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Dispositions particulières: Cette section regroupe toutes les clauses spécifiques au contrat concerné (représentations et garanties, cas de défaut, cautionnement personnel, engagement de non-concurrence ou de non-sollicitation de clientèle, etc. ). Les droits et obligations de chacune des parties nommément désignées y sont clairement exprimés. Moodle élection de domicile avocat la. Dispositions générales: Contrairement à la section précédemment décrite, celle-ci s'applique indistinctement à l'une et l'autre des parties au contrat. On y retrouve de tout: avis écrits à donner, genre (masculin, féminin) et nombre (singulier, pluriel), montants exprimés en devises canadiennes, valeur légale des titres utilisés, cas de force majeure, non-renonciation à des droits, totalité et intégralité de l'entente, droits cumulatifs et non alternatifs, élection de domicile, lois applicables, juridiction territoriale en cas de litige, tribunal compétent ou arbitrage obligatoire, portée de la convention (ex: héritiers), etc. Entrée en vigueur: Les parties conviennent du moment auquel le contrat entre en vigueur (ex: à la signature, de façon rétroactive, à une date déterminée ou à la survenance d'un événement futur).Moodle Élection De Domicile Avocat Au
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