Archives Départementales De L Aisne État Civil Pour
Archives départementales des Hauts-de-Seine Le site des archives départementales des Hauts-de-Seine se refait une beauté. En attendant, vous pouvez accéder à nos ressources en ligne et voir ou revoir nos expositions virtuelles. Suivez-nous sur les réseaux sociaux: @Archives. hautsdeseine @ADHautsdeSeine archiveshautsdeseine Qui sommes-nous? La constitution des fonds des Archives départementales des Hauts-de-Seine reflète la complexité de l'histoire administrative de ce territoire. La collecte des archives n'a commencé dans les Hauts-de-Seine qu'après la création du département (loi du 10 juillet 1964) et celle des Archives départementales (1er octobre 1968). Archives départementales de l aisne état civil 2019. Pour autant, des archives antérieures à ces dates sont conservées aux Archives départementales, notamment grâce au principe dit de dévolution. Notre historique, nos fiches d'aide à la recherche et notre présentation des fonds sont de nature à vous aider à vous orienter! Expositions virtuelles Les Archives départementales réalisent de nombreux contenus en ligne, éditorialisés, à destination de tous les publics.
- Archives départementales de l aisne état civil citoyenneté
- Archives départementales de l aisne état civil 2019
- Archives départementales de l aisne état civil 2020
Archives Départementales De L Aisne État Civil Citoyenneté
Archives départementales de l'Aisne Centre des archives et bibliothèque départementales de l'Aisne.
Consultez le portail des bibliothèques
Archives Départementales De L Aisne État Civil 2019
L'actualité généalogique pour l'Aisne
Pour obtenir un résultat, assurez-vous d'avoir correctement orthographié le nom de la commune recherchée: pas d'abréviations, tiret entre chaque terme de nom composé, article rejeté... N'hésitez pas à utiliser la liste (à droite du champ Commune) pour sélectionner le nom, une mauvaise saisie donne un résultat négatif. Liste des hôpitaux enregistrant les sépultures
Archives Départementales De L Aisne État Civil 2020
L'état civil numérisé C'est l'ordonnance de Villers-Cotterêts du 25 août 1539 qui rend obligatoire la tenue des registres paroissiaux par les curés des paroisses: ceux-ci doivent dès lors enregistrer tous les baptêmes. Etat civil - collection du greffe Archives départementales de l'Aisne - Archives départementales de l'Aisne. L'ordonnance de Blois de mai 1579 impose, quant à elle, la tenue des registres des mariages et des sépultures. En avril 1667, l'ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, appelée aussi Code Louis, prescrit une tenue obligatoire des registres en deux exemplaires: la minute est conservée par le curé, la grosse (copie) doit obligatoirement être déposée chaque année au greffe du bailliage. Toutefois, en 1736, Louis XV, dans la déclaration royale qu'il consacre à l'état civil, rappelle que non seulement les registres doivent être établis en double, mais qu'ils doivent être également signés par les parties rendant ainsi les deux exemplaires authentiques. Enfin, un arrêt du Conseil de 1746 prescrit la tenue séparée des actes de sépulture de celle des actes de naissance et de mariage afin de faciliter la communication des premiers aux contrôleurs des Domaines.
Est-ce que Bach utilise des cookies? Oui. Bach utilise des cookies et d'autres technologies afin de permettre à tous ses utilisateurs de bénéficier de la meilleure expérience possible. Les cookies contribuent également à préserver la sécurité de votre compte. En utilisant nos services, vous consentez à l'emploi de cookies et d'autres technologies similaires aux fins décrites dans la présente politique. Qu'est-ce qu'un cookie? Un cookie est un petit fichier déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou autre appareil optimisé pour Internet), lors de la consultation d'un contenu en ligne. Il permet d'identifier votre terminal dans lequel il est enregistré, pendant une durée de validité limitée. Quelle est la durée de conservation des cookies? Familles et individus - Etat civil jusqu'en 1902 - Archives Départementales de Saône-et-Loire. La durée de vie de ces cookies n'excède pas 13 mois. À quelles fins sont utilisés les cookies? Deux types de cookies, répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans votre terminal à l'occasion d'une visite de notre site: Cookies de fonctionnement (obligatoire) Ces cookies sont nécessaires à la navigation dans notre site, ainsi qu'à l'accès aux différents services.