Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard
Marque enregistrée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 4062016 Date de dépôt: 13/01/2014 Lieu de dépôt: I. N. P. I. - ÎLE DE FRANCE Date d'expiration: 13/01/2024 Présentation de la marque LES CARACTÈRES Déposée le 13 janvier 2014 par Communauté de communes du Pays du Cheylard auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CARACTÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014. Le déposant est Communauté de communes du Pays du Cheylard, EPCI domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Pays du Cheylard, Mme CAMARA Mélanie domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville, BP 55 - 07160 - LE CHEYLARD - France. La marque LES CARACTÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062016. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARACTÈRES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2024.
Communauté De Communes Du Pays Du Cheylard 07
COMMUNAUTE COM PAYS DE CHEYLARD, est une entreprise sous la forme d'une Communauté de communes créée le 23/12/2002. L'établissement est spécialisé en Administration publique générale et son effectif est compris entre Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). COMMUNAUTE COM PAYS DE CHEYLARD se trouve dans la commune de Le Cheylard dans le département Ardèche (07). Raison sociale SIREN 240700799 NIC 00010 SIRET 24070079900010 Activité principale de l'entreprise (APE) 84. 11Z Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR71240700799 Données issues de la base données Sirene- mise à jour avril 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. Ce numéro n'est pas une information officielle.
L' heure des inscriptions et préinscriptions au conservatoire Ardèche Musique et Danse a sonné! Lieu ouvert et créatif accessible aux enfants comme aux adultes, le Conservatoire Ardèche Musique et Danse est un établissement d'enseignement artistique spécialisé en musique et danse, réparti sur 16 sites d'enseignement à travers l'Ardèche. Chaque année, il accueille près de 1500 élèves, bénéficiant d'un cursus diplômant de qualité et d'une offre pédagogique variée: 30 disciplines différentes, des cours de formation musicale, des cours de pratique collective et une participation active à l'action culturelle menée sur le territoire. Ardèche Musique et Danse, c'est le fruit d'une énergie collective qui a su se réinventer, année après année, pour coller au plus près des habitants et de leur diversité. Secrétariat de l'antenne du Cheylard Rue du 5 juillet 1944 (Maison de pays) Téléphone: 04 75 29 47 81 Mail: