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La qualification d'enclos de chasse pour une forêt est définie suivant la réglementation de la chasse par l'article L. 424-3 du Code de l'environnement. Il s'agit des « possessions attenantes à une habitation et entourées de clôture continue et constante faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins et empêchant complètement le passage du gibier et de l'homme ». Le gibier en enclos est considéré comme "res propria" (propriété de l'occupant de l'enclos). L'enclos de Chasse Un enclos de chasse en France doit cumuler les conditions suivantes: La propriété comporte une maison Le terrain doit être attenant à l'habitation La propriété doit être complètement clôturée dans des conditions particulières.
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Et surtout quand je regarde autour du gros bois, je chasse souvent et j'essaie de me rappeler où le camion est garé.