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Bonsoir, Je me deman, de si il est possible de mettre la carte grise de son véhicule au nom d'une personne qui n'a pas le permis pour ne pas se voir retirer des points lors des controles avec les radars automatisé? Si quelqu'un à déjà essayé? - Une personne n'ayant pas le permis peut avoir un véhicule à son nom - Un pv envoyé au titulaire de la carte grise alors qu'il ne conduisait pas = pv invalide, donc absolument rien à craindre niveau point ou niveau sous. Convocation gendarmerie avec permis de conduire et carte grise gratuit. (c'est de la théorie) Dans la pratique, il vaut mieux avoir une preuve (témoignage(s)) que la personne n'était pas à l'endroit indiqué au moment indiqué, même si le simple fait de ne pas avoir de permis est une preuve. Ensuite, il y'a plus simple: demander la photo. Si pas de photo = pas de pv. Si photo correspond pas au titulaire de la cg = pas de pv. Ma moto s'est prise un flash a Rennes alors que j'étais au boulot, alors que je n'ai pas le permis moto. En plus, je n'avais pas changé les plaques donc ça traine avant de retomber sur ma pomme (l'ancien proprio a renvoyé les papiers il y'a environ 2 semaines et toujours rien).
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l'attestation d'assurance en cours de validité note: ces documents sont obligatoires même si le véhicule ne vous appartient pas. Si le véhicule est en location, une copie de la carte grise est acceptée.
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nesho Messages postés 6 Date d'inscription mardi 4 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2011 - 4 janv. 2011 à 14:57 Utilisateur anonyme - 4 janv. 2011 à 16:26 Bonjour, bonjours, ma femme et moi vennont de recevoir une convocation a la gendarmerie (gendarmerie d'un village ou nous habitons pas) et sur cette convocation il n'y a aucun motif, il y a juste marque " Bien vouloir vous presenter a la gendarmere de ********* a la date indique ci dessus imperativement ( ce mot fait peur) avec carte grise, assurance et permis. jai telephonne a la gendarmerie en question afin de connaitre le motifs de cette convocation mais ils on refuse de me la donner car le gendrame en charges de l'affaire est en pense a une infraction au code de la route mais je ne depase jamais les limitation ( en generale) et je respecte le code de la route. Quelqun a til une idee? on est tres inquiet.... Convocation a la gendarmerie sans motif. d'autant plus que je suis commercial et que mon permi est mon emploie et aussi car nous avons vendu 2 voiture cette anné et nous venon d'en rachetez une... on ne comprend pas Bonjour, la peur du Gendarme...
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Comme toujours bien entendu, il n'existe aucune obligation pour le titulaire de la carte grise convoqué devant les forces de police ou de gendarmerie, de donner l'identité de la personne qui pouvait conduire le véhicule étant entendu que le titulaire de la carte grise peut très bien ne pas s'en souvenir. Convocation gendarmerie avec permis de conduire et carte grise en. Le titulaire de la carte grise ne pourra être condamné pénalement pour des faits qu'il n'a pas commis ou en tout cas dont il n'est pas établi qu'il les a commis. Il appartient donc au titulaire de la carte grise ainsi convoqué, purement et simplement de confirmer qu'il est bien titulaire de la carte grise sans avoir à reconnaître et sans reconnaître qu'il est l'auteur de l'infraction, et il n'aura pas non plus à désigner l'auteur supposé dès lors qu'il peut très bien ne pas le connaître. Les agents doivent se contenter de ses déclarations et il n'existe aucun moyen de faire pression ou de tenter d'encourager quelle qu'en soit la manière, une personne soit à se reconnaître coupable de faits soit à désigner quelqu'un comme étant potentiellement auteur des dits faits.
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Heureusement que c'était "11 euros" ( LoL) Merci à vous pour votre attention Bonne journée et au plaisir de vous lire NINO
:sm11: mrpochpoch #10 22-02-2012 14:00:02 14h00... toujours pas de nouvelles... Vous êtes resté manger à la cantine des FDO? plusquecoupable #11 22-02-2012 18:27:01 bonsoir. 18h20... application du manuel fdo 2012, en 10 leçons? "l'art de l'audition, ou comment le nino ferrer":oops::arrow: " Le sentiment de culpabilité est un aiguillon puissant. "
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Difficile de résister au parfum de cette huile essentielle! Le musc a une odeur si ambrée qu'on en mettrait partout avec soi. Ce flacon est fait pour ça: utilisez-le dans un diffuseur d'huile, un brumisateur ou encore en déposant quelques gouttes sur des fleurs séchées ou synthétiques pour embaumer votre intérieur et lui donner une ambiance orientale et délicieuse, légèrement sucrée. L'huile essentielle au musc diffusée dans l'air est un excellent moyen pour clarifier votre intérieur et votre mental. Améliorant le l'équilibre nerveux en combattant les énergies négatives et l'anxiété, cette huile stimule le cerveau et le rend propice à la méditation et au calme. Par ce biais, l'huile au musc est aussi utile pour un meilleur sommeil, faites-en diffuser avant de dormir pour une nuit réparatrice et agréable! Cette huile est 100% naturelle et sans produit chimique. En plus, pour des raisons éthiques, elle n'a pas été testée sur des pas avaler, ne pas utiliser sur la ntenance: 30 ml
Calme profond (Petit grain, Orange, Jasmin Pur). Description Détails du produit Composition Posologie & conseils Précautions d'emploi MUSC est un encens d'Auroville aux huiles essentielles, fabriqué prés de Pondichéry en Inde du sud, Fabriqué sans produit animal ni de synthèse, roulé à la main, Le parfumage est fait par trempage dans différent complexes aromatiques naturels, La durée de consumation d'un bâton est exceptionnellement longue, plus de 55 min. Voir: tous les Encens de Auroville Voir plus d'infos sur: les Encens de Auroville Référence: musc 3 poudres en sont la base: - Poudre de bois de Santal après extraction de l'huile - JEEGAT écorce d'arbre qui mélangée à de l'eau forme une pâte, C'est en lait une colle naturelle, - Poudre de charbon de bois (en très petite quantité). Ces 3 poudres mélangées à de l'eau, forment une pâte qui est roulée à ta main par les femmes Tamoules, sur des bâtons en bambous, ensuite séchage. Puis intervient le "parfumage" qui consiste pour chaque parfum, à tremper les bâtonnets durant 50 secondes dans les différentes compositions à base d'Huiles Essentielles pures.